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Marques déposées par Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) Syndicat Mixte Fermé
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Nos déchets ont de la ressource!
Marque expirée - Marque en non vigueur

Nos déchets ont de la ressource!
Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) Syndicat Mixte Fermé

Numéro de dépôt :
3609868
Date de dépôt :
30/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2018
Nos déchets ont de la ressource! de Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) Syndicat Mixte Fermé

Présentation de la marque Nos déchets ont de la ressource!

Déposée le 30 octobre 2008 par Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) Syndicat Mixte Fermé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Nos déchets ont de la ressource! »

Le déposant est Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) Syndicat Mixte Fermé domicilié(e) 110 rue des Moulins,57608 FORBACH Cedex - 57608 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) domicilié(e) 110 rue des Moulins,57608 FORBACH Cedex - 57608 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nos déchets ont de la ressource! est expirée depuis le 30 octobre 2018.

Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) Syndicat Mixte Fermé a également déposé les autres marques suivantes : TRI MULTIFLUX , SYDEME SYNDICAT MIXTE DE TRANSPORT ET DE TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS DE MOSELLE-EST , METHAVALOR , COLLECTE MULTIFLUX , Trions, valorisons…


Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) Syndicat Mixte Fermé - 110 rue des Moulins,57608 FORBACH Cedex - 57608 - France


Sydeme (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers) - 110 rue des Moulins,57608 FORBACH Cedex - 57608 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).